10 choses à savoir sur la remise sur les carburants

À partir du 1er avril, le prix du carburant va baisser de 15 à 18 centimes le litre. Une réduction accordée par le gouvernement pour faire face à la forte augmentation des prix à la pompe, due en partie à la guerre en Ukraine. Mode d’emploi.

Depuis plusieurs semaines, le prix du litre de carburant dépasse largement les 2 euros, pesant fortement sur le pouvoir d’achat des Français.

1. De combien va baisser le litre de carburant ?

Le litre de carburant va baisser de 15 centimes hors TVA. Comme le taux de TVA peut varier d’une région à l’autre, le prix va donc baisser de 15 à 18 centimes. En France continentale, le taux de TVA est à 20 % : la réduction sera donc de 18 centimes. En Corse, il est de 13 %. La réduction s’élèvera donc à 17 centimes.

2. Quand s’appliquera la réduction ?

La remise sur le carburant s’appliquera du 1er avril au 1er août 2022. La mesure, bien que décidée début mars, n’a pas été mise en application plus tôt pour que les stations-service « puissent se mettre en ordre de marche », avait affirmé le Premier ministre, Jean Castex.

3. Quels carburants sont concernés par cette remise ?

Cette réduction concerne tous les carburants : B0, B7, B10, B30, B100 et XTL, y compris les utilisations non routières (GNR), essences SP95/98-E5, SP-95-E10, GPL-c, GNV sous forme comprimée (GNC) ou liquéfiée (GNL), superéthanol E85, éthanol diesel ED95.

4. Qui est concerné par cette baisse du prix des carburants ?

La réduction s’adresse aussi bien aux particuliers qu’aux professionnels. Elle concerne l’ensemble des véhicules bien sûr, mais également le transport ferroviaire, fluvial et maritime, les engins agricoles ou forestiers, du bâtiment, des travaux publics, d’extraction, ainsi que les moteurs stationnaires des entreprises.

5. Quels sont les carburants exclus de cette mesure ?

Différents carburants sont exclus de cette mesure :

• les carburants pour l'aviation, qui ne supportent aucune taxe ;
• le fioul et autres combustibles ;
• les produits utilisés autrement que comme carburants dans l'industrie ;
• les produits exonérés au titre de la production d'électricité ou d'autres produits énergétiques.

6. Pourquoi les stations ne vont-elles pas afficher la réduction ?

Le prix réel des carburants (c’est-à-dire hors remise) sera toujours affiché sur les totems des stations. La réduction sera appliquée lors du paiement en caisse ou à la pompe. L’objectif : que l’automobiliste soit conscient du prix qu’il aurait dû payer et de celui qu’il paie en réalité.

7. La réduction sera-t-elle appliquée dans toutes les stations ?

La réduction sera bien appliquée dans les 11 000 stations que compte la France, notamment sur autoroute. Mais peut-être pas dès le 1er avril. Les stations devront d'abord vider leurs cuves pour se réapprovisionner avec du carburant vendu moins cher.

8. De quelle façon est appliquée la réduction ?

Ce sont les grossistes en carburant qui appliquent la remise. L’État leur reverse, ensuite, une subvention sur les volumes livrés. La mesure devrait coûter 3 milliards d’euros dans le budget de l’État.

9. Que se passera-t-il si le pétrole baisse ?

La remise carburant s’appliquera quelle que soit l’évolution des cours du pétrole. S’ils baissent… Mais aussi s’ils grimpent encore ! Ce qui est tout à fait probable dans ce contexte de guerre en Ukraine...

10. En quoi consiste la réduction supplémentaire de TotalEnergies ?

TotalEnergies appliquera une remise supplémentaire de 10 centimes par litre de carburant (hors Stations Access), dans l’ensemble de ses stations, à partir du 1er avril.